Mentions légales

Éditeur du site

Association « Le Cornet de Murat »
Association loi 1901 ou assimilé fondée en 2008 sous le numéro 505256172 00014
Présidente : Mme Valérie Forestier
1, place de l’Hôtel de Ville – 15300 MURAT

Directeur de la publication

Mme Valérie Forestier

Informations techniques

Ce site a été réalisé par STUDIO WEBMAX
SIREN : 538 335 258

Hébergement :  OVH
Date de mise en jour : 15 janvier 2018.

Crédit photos

Photos association « Le Cornet de Murat »

Liens

Le présent site peut fournir des liens et des références à d’autres sites ou réseaux sociaux mais les éditeurs ne sont pas responsables de la teneur desdits autres sites et réseaux sociaux, et ne seront tenus responsables d’aucun dommage ou préjudice en découlant. Les liens vers d’autres sites sont fournis aux utilisateurs uniquement par commodité.

Droit de reproduction et crédit photos

L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données…).

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

De même, toute utilisation du contenu et de site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Toute reproduction, même partielle, du contenu de ce site, est interdite sans autorisation écrite de l’association « Le Cornet de Murat ».